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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS
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HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV
BANQUE WORMS, (Société Anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1216765
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2012

Présentation de la marque HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV

Déposée le 9 août 1982 par la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE WORMS domicilié(e) Tour Voltaire, , 1 Place des Degrés,92800 PUTEAUX (dossier no 2225962) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 000 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2225962) - 75008 - France.

La marque HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUSSMANN OBLIGATIONS SICAV est expirée depuis le 9 août 2012.

BANQUE WORMS a également déposé les autres marques suivantes : ERABLE SICAV , HAUSSMANN PIERRE INTERNATIONAL , HAUSSMANN MULTIREVENUS , VOLTAIRE TRESORERIE , VOLTAIRE PATRIMOINE , VOLTAIRE GESTION , HAUSSMANN , HAUSSMANN CAPITALISATION , HAUSSMANN TRESORERIE , HAUSSMANN RENDEMENT


BANQUE WORMS, (Société Anonyme à conseil d'administration) - Tour Voltaire, , 1 Place des Degrés,92800 PUTEAUX (dossier no 2225962) - 92800 - France - SIREN 652000779


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2225962) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2002 n°2225962 - Publication au BOPI 2002-08-07

Renouvellement sans limitation n°2004186 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271009 - Publication au BOPI 1999-01-11

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